Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"NOUVELLE LOIRE"
SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA LOIRE

Numéro de dépôt :
1684318
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/1999

Présentation de la marque "NOUVELLE LOIRE"

Déposée le 12 mai 1989 par SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "NOUVELLE LOIRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA LOIRE, domicilié(e) 8, rue Grenette, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque "NOUVELLE LOIRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NOUVELLE LOIRE" est expirée depuis le 12 mai 1999.

SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE COLOMBIER QUI LA COLOMBE AURA DANS L ANNEE SE MARIERA , VOLC' CAILLOUX , LE MYRTILLAIS , LOU PISADOU , LE COLOMBIER QUI LA COLOMBE AURA DANS L ANNEE SE MARIERA


SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA LOIRE - 8, rue Grenette, 42000 SAINT-ETIENNE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Biscuits, gâteaux, pâtisseries